Conditions d’utilisation

Ce site est exploité par Roch Dubois-Gagnon sous le nom AGR, une activité qui n’est pas enregistrée comme entreprise. agrlabs.ca présente ses activités, sa méthode et ses expérimentations. Ces conditions concernent la consultation de ce site et l’utilisation de son formulaire. Elles ne constituent pas un contrat de prestation de services.

Envoyer un formulaire permet d’engager une discussion. Cela ne confirme ni l’acceptation d’un projet, ni un prix, ni une date de livraison. Le périmètre, les livrables, les frais, les responsabilités et les conditions de paiement d’un mandat sont précisés dans une entente distincte.

Le site n’effectue aucun paiement et ne vend aucun abonnement. Les liens vers des outils ou des projets ne créent pas de droit d’accès à ces services.

Les scénarios et schémas servent à expliquer une approche de conception. Ils ne garantissent pas un résultat commercial, une économie de temps ou l’absence d’erreur d’un système automatisé. Les possibilités d’intégration dépendent du contexte, des permissions et des plateformes retenues.

Les renseignements du site sont généraux. Un besoin juridique, fiscal, réglementaire ou de sécurité propre à votre organisation exige une analyse adaptée.

Vous pouvez consulter les pages, partager leurs liens et communiquer avec AGR pour un besoin légitime.

• Ne pas envoyer de contenu illicite, trompeur ou portant atteinte aux droits de tiers.
• Ne pas tenter de contourner les protections, de compromettre le site ou de perturber son fonctionnement.
• Ne transmettre que les renseignements que vous êtes autorisé à communiquer.

La marque AGR, ses visuels et ses contenus demeurent protégés par les droits qui leur sont applicables. Leur présence sur le site n’accorde pas une autorisation de les exploiter commercialement ou de se présenter comme un partenaire d’AGR.

Les marques tierces appartiennent à leurs titulaires. Les composants distribués sous une licence distincte demeurent soumis à cette licence. Les exceptions légales au droit d’auteur sont préservées.

Les pages peuvent évoluer ou être temporairement indisponibles. Les sites et services de tiers appliquent leurs propres conditions. Une référence à un produit ne constitue pas une certification ou une garantie de la part de son fournisseur.

Chaque personne reste responsable de l’usage qu’elle fait des renseignements généraux du site. Ces conditions ne visent pas à exclure une responsabilité qui ne peut être limitée par la loi ni à restreindre un droit impératif.

Les modalités d’un projet client sont celles de l’entente signée. Toute question relative à ce site peut être adressée à AGR avant de transmettre une demande.

La date de révision identifie la version du texte. Les changements apportés au site peuvent conduire à une mise à jour de ces conditions.